Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANY SLOT
ANN'MODELISM' SARL

Numéro de dépôt :
96619034
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque ANY SLOT

Déposée le 2 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANN'MODELISM' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANY SLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANN'MODELISM' domicilié(e) 22, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 545 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANN'MODELISM' SARL - Mr Morlon (Gérant) - France.

La marque ANY SLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANY SLOT est expirée depuis le 2 avril 2006.

ANN'MODELISM' a également déposé les autres marques suivantes : A FOND LES MANETTES , TRANS-SLOT


ANN'MODELISM' SARL - 22, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France - SIREN 381545615


ANN'MODELISM' SARL - Mr Morlon (Gérant) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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